Dans le cadre du second procès californien qui opposait Apple et Samsung, le jury vient de rendre son verdict. Apple sort vainqueur mais sans panache…

marteau verdict tribunal

En procès depuis début avril au tribunal de San José en Californie, Apple et Samsung se déchiraient autours de sept brevets. Alors que Cupertino reprochait à Samsung d’avoir violé cinq d’entre eux, le Coréen accusait Apple de lui avoir volé les deux autres… Après un mois de face à face et trois jours de délibération, les jurés ont rendu leur copie. La Pomme sort vainqueur de cette nouvelle bataille de géant. 119 625 000 dollars de dommages et intérêts lui ont été accordés au titre du viol de deux brevets (seulement). Cupertino devra toutefois verser 158 400 dollars à Samsung pour avoir utilisé un brevet appartenant au Coréen…

 

Apple-vs-Samsung

Emmené par le juge Lucy Koh, le jury a reconnu que Samsung avait indûment utilisé le brevet 5,946,647. Il s’agit de la méthode avec laquelle Apple permet à l’iPhone de transformer en lien interactif une information spatiale ou temporelle qui figure dans un message, un mail ou un SMS. Le géant coréen a aussi été reconnu coupable d’avoir copié le brevet 8,046,721, le fameux « Faire glisser pour déverrouiller ». Alors que le brevet relatif à l’écriture prédictive avait déjà été reconnu comme violé par Samsung en janvier dernier, le conglomérat sud-coréen a cependant gagné une double bataille, celle du brevet 6,847,959 (recherche universelle au sein d’un appareil mobile) et celle de la synchronisation en arrière-plan (brevet 7,761,414) qui permet d’utiliser une application alors qu’elle se synchronise avec d’autres appareils. Dans les deux cas, Samsung a réussi à prouver qu’il n’avait pas copié Apple. La société de Tim Cook s’est fendue ce week end d’un message de satisfaction, remerciant la cour d’avoir reconnu que « Samsung avait copié et volé les idées innovantes d’Apple… »

Glisser pour déverrouiller

Samsung a bien copié le « Glisser pour déverrouiller » selon la juge Lucy Kho…

Samsung a bien copié le « Glisser pour déverrouiller » selon la juge Lucy Kho…

Le constructeur des Galaxy a tout de même réussi à faire condamner la Pomme à 158 400 dollars d’amende pour avoir copié le principe d’un appareil capable d’enregistrer et reproduire des images vidéo (brevet 6,226,449). Le Sud-Coréen n’a par contre pas convaincu la cour qu’Apple avait délibérément copié le brevet 5,579,239 qui permet à FaceTime de délivrer une image correcte même à travers un réseau de mauvaise qualité…

Si les délibérés de la cour de San José semblent favorables à la Pomme, il faut reconnaître que les sommes inhérentes aux condamnations sont très éloignées de celles que réclamait Apple. La firme californienne réclamait en effet 2,19 milliards de dollars de dommages et intérêts ! Si la juge Lucy Koh a bien pointé la culpabilité de Samsung, le manque à gagner dénoncé par le fabricant de l’iPhone n’a en revanche pas été reconnu… En tout cas pas à la hauteur des espérances d’Apple.

Les deux parties feront sans doute appel de la décision tout juste prononcée. En attendant, les jurés devront se réunir dès ce lundi pour vérifier si, comme l’affirme Apple, ils ont oublié de statuer sur le viol du brevet 8,074,172 (écriture prédictive) par le Galaxy S II…